ASPARTAT
Présentation de la marque ASPARTAT
Déposée le 11 mars 1975 par Laboratoires Debat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ASPARTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ASPARTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 919566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ASPARTAT est expirée depuis le 11 mars 1985.
Laboratoires Debat a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-452