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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES DEA
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T- REGULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T- REGULE
LABORATOIRES DEA, SAS

Numéro de dépôt :
4039812
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2023
T- REGULE de LABORATOIRES DEA

Présentation de la marque T- REGULE

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES DEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T- REGULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES DEA domicilié(e) 8 RUE DU TERTRE, NANTOU, 89240 POURRAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES DEA, Mme. MARIE PAULE BAHISSON domicilié(e) BUREAU DE POSTE DE TOUCY, BP 12 - 89130 - TOUCY - France.

La marque T- REGULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T- REGULE est expirée depuis le 15 octobre 2023.

LABORATOIRES DEA a également déposé les autres marques suivantes : CHARB'ION , SPIRULINEL , IMMUB'ION , VITALYAC , HALT-EAU-KILO , TRIBUMAX , CHLOROPHYLL'ION , BIOCURCUMA , ORGASIL , SILORGASOL


LABORATOIRES DEA, SAS - 8 RUE DU TERTRE, NANTOU, 89240 POURRAIN - France


LABORATOIRES DEA, Mme. MARIE PAULE BAHISSON - BUREAU DE POSTE DE TOUCY, BP 12 - 89130 - TOUCY - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.