Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERENITE SOMMEIL
LABORATOIRES DEA, SAS

Numéro de dépôt :
4022666
Date de dépôt :
26/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/07/2023
SERENITE SOMMEIL de LABORATOIRES DEA

Présentation de la marque SERENITE SOMMEIL

Déposée le 26 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES DEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SERENITE SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES DEA domicilié(e) 8 RUE DU TERTRE, NANTOU, 89240 POURRAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES DEA, Mme BAHISSON MARIE PAULE domicilié(e) BUREAU DE POSTE DE TOUCY, BP 12 - 89130 - TOUCY - France.

La marque SERENITE SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERENITE SOMMEIL est expirée depuis le 26 juillet 2023.

LABORATOIRES DEA a également déposé les autres marques suivantes : CHARB'ION , SPIRULINEL , IMMUB'ION , VITALYAC , HALT-EAU-KILO , TRIBUMAX , CHLOROPHYLL'ION , BIOCURCUMA , ORGASIL , SILORGASOL


LABORATOIRES DEA, SAS - 8 RUE DU TERTRE, NANTOU, 89240 POURRAIN - France


LABORATOIRES DEA, Mme BAHISSON MARIE PAULE - BUREAU DE POSTE DE TOUCY, BP 12 - 89130 - TOUCY - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparation de vitamines comme suppléments alimentaires ; préparations drainantes à base d'extraits végétaux à usage médical ; tisanes reconstituantes ; préparations d'oligo-éléments ; Compléments alimentaires à usage non médical à base d'extraits de viande, de poisson, de volaille et gibier, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, de confitures, de compotes, d'oeufs, de lait et de produits laitiers, d'huiles et de graisses comestibles. Compléments alimentaires à usage non médical, à base d'extraits de plantes, de fruits et de légumes frais, y compris baies, noix, racines, olives, maïs, champignons et algues marines.