Marque enregistrée - Marque en vigueur

SECURE PILL
LABORATOIRES DEA, SAS

Numéro de dépôt :
4342322
Date de dépôt :
02/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/03/2027
SECURE PILL de LABORATOIRES DEA

Présentation de la marque SECURE PILL

Déposée le 2 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES DEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SECURE PILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES DEA domicilié(e) 8 RUE DU TERTRE, NANTOU - 89240 - POURRAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES DEA, SAS, Mme BAHISSON MARIE PAULE domicilié(e) RUE, BP 12 - 89130 - TOUCY - France.

La marque SECURE PILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURE PILL arrivera à expiration en date du 2 mars 2027.

LABORATOIRES DEA a également déposé les autres marques suivantes : CHARB'ION , SPIRULINEL , IMMUB'ION , VITALYAC , HALT-EAU-KILO , TRIBUMAX , CHLOROPHYLL'ION , BIOCURCUMA , ORGASIL , SILORGASOL


LABORATOIRES DEA, SAS - 8 RUE DU TERTRE, NANTOU - 89240 - POURRAIN - France


LABORATOIRES DEA, SAS, Mme BAHISSON MARIE PAULE - RUE, BP 12 - 89130 - TOUCY - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.