Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4295947
Date de dépôt :
31/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2026
Présentation de la marque ORGERME
Déposée par voie électronique le 31 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES DEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ORGERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-38 du 23 septembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES DEA domicilié(e) POSTE TOUCY, BP 12 - 89130 - TOUCY - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES DEA, SAS, Mme. MARIE PAULE BAHISSON domicilié(e) BP 12 - 89130 - TOUCY - France .
La marque ORGERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGERME arrivera à expiration en date du 31 août 2026.
LABORATOIRES DEA a également déposé les autres marques suivantes : CHARB'ION , SPIRULINEL , IMMUB'ION , VITALYAC , HALT-EAU-KILO , TRIBUMAX , CHLOROPHYLL'ION , BIOCURCUMA , ORGASIL , SILORGASOL
Déposant :
LABORATOIRES DEA, SAS - POSTE TOUCY, BP 12 - 89130 - TOUCY - France
Mandataire :
LABORATOIRES DEA, SAS, Mme. MARIE PAULE BAHISSON - BP 12 - 89130 - TOUCY - France
Historique :
Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Classe 05 - Produit
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe 29 - Produit
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe 31 - Produit
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
