Déposée par voie électronique le 27 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES DEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HALTOVERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-30 du 30 juillet 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES DEA domicilié(e) 1 RUE DE LA GARE - 89520 - SAINPUITS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES DEA domicilié(e) 1 RUE DE LA GARE - 89520 - SAINPUITS - France.
La marque HALTOVERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES DEA, SARL - 1 RUE DE LA GARE - 89520 - SAINPUITS - France
LABORATOIRES DEA - 1 RUE DE LA GARE - 89520 - SAINPUITS - France
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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