Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCALMION
LABORATOIRES DEA, SAS

Numéro de dépôt :
4015313
Date de dépôt :
26/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/06/2023
BIOCALMION de LABORATOIRES DEA

Présentation de la marque BIOCALMION

Déposée le 26 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES DEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIOCALMION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES DEA domicilié(e) NANTOU, 8 RUE DU TERTRE - 89240 - POURRAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES DEA, Mme BAHISSON MARIE PAULE domicilié(e) BUREAU DE POSTE DE TOUCY, BP 12 - 89130 - TOUCY - France.

La marque BIOCALMION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCALMION est expirée depuis le 26 juin 2023.

LABORATOIRES DEA a également déposé les autres marques suivantes : CHARB'ION , SPIRULINEL , IMMUB'ION , VITALYAC , HALT-EAU-KILO , TRIBUMAX , CHLOROPHYLL'ION , BIOCURCUMA , ORGASIL , SILORGASOL


LABORATOIRES DEA, SAS - NANTOU, 8 RUE DU TERTRE - 89240 - POURRAIN - France


LABORATOIRES DEA, Mme BAHISSON MARIE PAULE - BUREAU DE POSTE DE TOUCY, BP 12 - 89130 - TOUCY - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Huiles essentielles ;

Compléments alimentaires à usage médical, préparation de vitamines comme suppléments alimentaires ; compléments alimentaires à usage non médical, destiné exclusivement à l'alimentation humaine et à base d'extraits de plantes ; Tous ces produits etant issus d'une production biologique ou élaborés a partir de produits qui en sont issus.