Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHYTOCANYL
LABORATOIRES DE THERAPEUTIQUES PHYSIOLOGIQUES S.A.

Numéro de dépôt :
1540851
Date de dépôt :
10/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2009

Présentation de la marque PHYTOCANYL

Déposée le 10 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DE THERAPEUTIQUES PHYSIOLOGIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHYTOCANYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DE THERAPEUTIQUES PHYSIOLOGIQUES domicilié(e) 71 Rue BEAUBOURG, 75003 PARIS (dossier no 2148942) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 039 984 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Me DUPUY-MANAUD domicilié(e) (dossier no 2148942) - France.

La marque PHYTOCANYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYTOCANYL est expirée depuis le 10 juillet 2009.

LABORATOIRES DE THERAPEUTIQUES PHYSIOLOGIQUES a également déposé les autres marques suivantes : PLANTYL , LA SANTE ANIMALE EN DOUCEUR , CALDERM , PHYTINJECT


LABORATOIRES DE THERAPEUTIQUES PHYSIOLOGIQUES S.A. - 71 Rue BEAUBOURG, 75003 PARIS (dossier no 2148942) - France - SIREN 552039984


Me DUPUY-MANAUD - (dossier no 2148942) - France


Renouvellement sans limitation le 8 juillet 1999 n°2148942 - Publication au BOPI 1999-07-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Inscription le 8 mars 1995 - Transmission de propriété n°183037 - Publication au BOPI 1995-03-08

Inscription le 4 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58062 - Publication au BOPI 1991-12-04

Produits pour les soins des animaux notamment shampoings et lotions.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;médicaments, désinfectants, produits antiparasitaires et pour la destruction des animaux nuisibles.Fouets, harnais, sellerie, muselières, colliers, laisses et autres articles pour animaux.Brosses, peignes et autres installations pour soins aux animaux non compris dans d'autres classes. Animaux vivants, nourriture, aliments et boissons pour animaux

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.