Marque enregistrée - Marque en non vigueur

40EME RUGISSANTS
LABORATOIRES DE THERAPEUTIQUE MODERNE

Numéro de dépôt :
92412483
Date de dépôt :
27/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2002

Présentation de la marque 40EME RUGISSANTS

Déposée le 27 mars 1992 par LABORATOIRES DE THERAPEUTIQUE MODERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 40EME RUGISSANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est LABORATOIRES DE THERAPEUTIQUE MODERNE, domicilié(e) 42, Rue Rouget de Lisle - B.P. 22, 92151 SURESNES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES DE THERAPEUTIQUE MODERNE L.T.M. - France.

La marque 40EME RUGISSANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412483.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 40EME RUGISSANTS est expirée depuis le 27 mars 2002.

LABORATOIRES DE THERAPEUTIQUE MODERNE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ROYAL CONCEPT


LABORATOIRES DE THERAPEUTIQUE MODERNE - 42, Rue Rouget de Lisle - B.P. 22, 92151 SURESNES CEDEX - France


LABORATOIRES DE THERAPEUTIQUE MODERNE L.T.M. - France


Inscription le 23 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191028 - Publication au BOPI 1995-10-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

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