OCEUS
Présentation de la marque OCEUS
Déposée le 19 avril 1994 par la société LABORATOIRES DE THERAPEUTIQUE MODERNE L.T.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCEUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OCEUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEUS est expirée depuis le 19 avril 2004.
LABORATOIRES DE THERAPEUTIQUE MODERNE L.T.M a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39
Inscription le 3 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376589 - Publication au BOPI 2003-09-03
Inscription le 23 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191028 - Publication au BOPI 1995-10-23
Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22