Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTOCALM
LABORATOIRES DE MEDECINE VEGETALE SA

Numéro de dépôt :
92446696
Date de dépôt :
18/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2002

Présentation de la marque PHYTOCALM

Déposée le 18 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DE MEDECINE VEGETALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTOCALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DE MEDECINE VEGETALE domicilié(e) 99 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES DE MEDECINE VEGETALE - France.

La marque PHYTOCALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOCALM est expirée depuis le 18 décembre 2002.

LABORATOIRES DE MEDECINE VEGETALE a également déposé les autres marques suivantes : NERAGOL , DUCASE , SAPROL , PALMI , TRIOGENE


LABORATOIRES DE MEDECINE VEGETALE SA - 99 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS - France


LABORATOIRES DE MEDECINE VEGETALE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Médicament calmant à base de plantes ou d'extraits végétaux..