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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES DE MEDECINE VEGETALE
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DUCASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCASE
LABORATOIRES DE MEDECINE VEGETALE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99811590
Date de dépôt :
03/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2009

Présentation de la marque DUCASE

Déposée le 3 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES DE MEDECINE VEGETALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUCASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES DE MEDECINE VEGETALE domicilié(e) 99, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 687 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES DE MEDECINE VEGETALE Département des Marques - France.

La marque DUCASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCASE est expirée depuis le 3 septembre 2009.

LABORATOIRES DE MEDECINE VEGETALE a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOCALM , NERAGOL , SAPROL , PALMI , TRIOGENE


LABORATOIRES DE MEDECINE VEGETALE Société à Responsabilité Limitée - 99, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS - France - SIREN 328687686


LABORATOIRES DE MEDECINE VEGETALE Département des Marques - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07

Inscription le 3 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°346879 - Publication au BOPI 2002-06-03

Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370589 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 6 juillet 2004 - Concession de licence n°395908 - Publication au BOPI 2004-07-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Produits pharmaceutiques.