LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3959779
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2022
Présentation de la marque TERRE DE FEMMES
Déposée par voie électronique le 9 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TERRE DE FEMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-48 du 30 novembre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER domicilié(e) La Croix des Archers - 56200 - La Gacilly - France et immatriculée sous le numéro RCS 876 580 077 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER, Mme. Frédérique Minelle domicilié(e) 3 Allée de Grenelle - 92444 - Issy-les-Moulineaux - France.
La marque TERRE DE FEMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER, Société Anonyme - La Croix des Archers - 56200 - La Gacilly - France - SIREN 876580077
LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER, Mme. Frédérique Minelle - 3 Allée de Grenelle - 92444 - Issy-les-Moulineaux - France
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : livres, revues, journaux, périodiques et imprimés ; articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, enveloppes, carnets, pochettes pour l'emballage en papier ; matières adhésives (pour la papeterie), produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours.
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