Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
OLIGO-VEGETAUX
LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3374116
Date de dépôt :
28/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque OLIGO-VEGETAUX
Déposée le 28 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OLIGO-VEGETAUX »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER domicilié(e) La Croix des Archers,56200 LA GACILLY - 56200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 876 580 077 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER Dpt. Propriété Intellectuelle Frédérique MINELLE domicilié(e) 3 Allée de Grenelle,92444 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92444 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER Société Anonyme - La Croix des Archers,56200 LA GACILLY - 56200 - France - SIREN 876580077
LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER Dpt. Propriété Intellectuelle Frédérique MINELLE - 3 Allée de Grenelle,92444 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92444 - France
Inscription le 3 août 2006 - Rejet total n°438307 - Publication au BOPI 2006-08-03
Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36
Composants chimiques, naturels et d'origine végétale destinés à l'industrie cosmétique, aux sciences et à la recherche en laboratoires ; préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; résines artificielles à l'état brut. Savons ; déodorants à usage personnel ; produits de parfumerie à usage cosmétique ; produits pour parfumer la maison à l'exception des vaporisateurs ; produits pour parfumer le linge ; huiles essentielles ; produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical ; produits cosmétiques pour le soin du corps et du visage ; produits cosmétiques pour le bain et la douche ; produits cosmétiques pour le maquillage ; produits solaires à usage cosmétique ; produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; produits cosmétiques pour le soin des pieds et des mains ; dentifrices ; compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage cosmétique. Désodorisants d'ambiance autres qu'à usage personnel ; compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage médical.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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