Déposée le 14 octobre 1991 par la société LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES HIVERNALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER domicilié(e) (Société Anonyme), La Croix des Archers, 56200 LA GACILLY (France) (dossier no 2099343) - France et immatriculée sous le numéro RCS 876 580 077 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER A. Donadieu de Lavit domicilié(e) (dossier no 2099343) - France.
La marque LES HIVERNALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER - (Société Anonyme), La Croix des Archers, 56200 LA GACILLY (France) (dossier no 2099343) - France - SIREN 876580077
LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER A. Donadieu de Lavit - (dossier no 2099343) - France
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2001 n°2099343 - Publication au BOPI 2001-09-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11
Inscription le 26 novembre 2001 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°335785 - Publication au BOPI 2001-11-26
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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