LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER Société Anonyme
Numéro de dépôt :
97698702
Date de dépôt :
08/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2017
Présentation de la marque LE VEGETARIUM
Déposée le 8 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE VEGETARIUM »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER domicilié(e) La Croix des Archers,56200 LA GACILLY (dossier no 2349943) - 56200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 876 580 077 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER Dpt. Propriété Intellectuelle Frédérique MINELLE & Véronique LAMOUR domicilié(e) 3 Allée de Grenelle,92444 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2349943) - 92444 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER Société Anonyme - La Croix des Archers,56200 LA GACILLY (dossier no 2349943) - 56200 - France - SIREN 876580077
LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER Dpt. Propriété Intellectuelle Frédérique MINELLE & Véronique LAMOUR - 3 Allée de Grenelle,92444 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2349943) - 92444 - France
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2007 n°2349943 - Publication au BOPI 2007-09-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-22
Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, électriques à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Papier, carton et produits en ces matières papier, carton non compris dans d'autres classes, à savoir : mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, linge de table en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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