Marque renouvelée - Marque en vigueur

CULTURE BIO
LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3528886
Date de dépôt :
03/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2027
CULTURE BIO de LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER

Présentation de la marque CULTURE BIO

Déposée le 3 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CULTURE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-45 du 9 novembre 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER domicilié(e) LA CROIX DES ARCHERS - 56200 - LA GACILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 876 580 077 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CULTURE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3528886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CULTURE BIO arrivera à expiration en date du 3 octobre 2027.

LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER a également déposé les autres marques suivantes : SPECIFIC PRIORITY , CERELIS , BRETAGNE No 2 , BABILIA , BABIFLORE , HOGGAR , DIDIER ROCHER , BON MATIN , LUEUR , MAGNOLIA


LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER, Société Anonyme - LA CROIX DES ARCHERS - 56200 - LA GACILLY - France - SIREN 876580077


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2017 n°2660265 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-27

Savons ; Déodorants à usage personnel ; Produits de parfumerie à usage cosmétique ; Produits pour parfumer la maison à l'exception des vaporisateurs ; Produits pour parfumer le linge ; Huiles essentielles ; Produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical ; Produits cosmétiques pour le soin du corps et du visage ; Produits cosmétiques pour le bain et la douche ; Produits cosmétiques pour le maquillage ; Produits solaires à usage cosmétique ; Produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; Produits cosmétiques pour le soin des pieds et des mains ; Dentifrices ; Compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage cosmétique ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologiques.

Compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage médical ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.

Compléments nutritionnels pouvant contenir, exclusivement, du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage alimentaire ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.