Marque renouvelée - Marque en vigueur

Cosmétique VégétaleYR
LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3568690
Date de dépôt :
09/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2028
Cosmétique VégétaleYR de LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER

Présentation de la marque Cosmétique VégétaleYR

Déposée le 9 avril 2008 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cosmétique VégétaleYR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-20 du 16 mai 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER domicilié(e) La Croix des Archers - 56200 - LA GACILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 876 580 077 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. LESIRE Denis domicilié(e) Parc Les Algorithmes – Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France.

La marque Cosmétique VégétaleYR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3568690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cosmétique VégétaleYR arrivera à expiration en date du 9 avril 2028.

LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER a également déposé les autres marques suivantes : SPECIFIC PRIORITY , CERELIS , BRETAGNE No 2 , BABILIA , BABIFLORE , HOGGAR , DIDIER ROCHER , BON MATIN , LUEUR , MAGNOLIA


LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER, Société Anonyme - La Croix des Archers - 56200 - LA GACILLY - France - SIREN 876580077


PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. LESIRE Denis - Parc Les Algorithmes – Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2018 n°2674927 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-08

Composants chimiques, naturels, et d'origine végétale destinés à l'industrie cosmétique, aux sciences et à la recherche en laboratoires ; préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; résines artificielles à l'état brut.

Savons ; Déodorants à usage personnel ; Produits de parfumerie à usage cosmétique ; Produits pour parfumer la maison à l'exception des vaporisateurs ; Produits pour parfumer le linge ; Huiles essentielles ; Produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical ; Produits cosmétiques pour le soin du corps et du visage ; Produits cosmétiques pour le bain et la douche ; Produits cosmétiques pour le maquillage ; Produits solaires à usage cosmétique ; Produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; Produits cosmétiques pour le soin des pieds et des mains ; Dentifrices ; Compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage cosmétique.

Bougies parfumées.

Désodorisants d'ambiance autres qu'à usage personnel ; compléments nutritionnels à base de protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage médical.

Cartes d'identification, cartes de fidélités et cartes de réduction magnétiques ou à puces ; cartes de fidélité, cartes de réduction, l'ensemble de ces cartes étant utilisable notamment sur des réseaux de communications informatiques de type Internet ; cartes de crédit magnétiques ou électroniques, cartes à mémoire de paiement, cartes et badges électroniques de commande ; support de données, notamment cartes magnétiques ou optiques.

Papier, carton et produits en ces matières, à savoir livres, livrets, revues, journaux, périodiques, affiches, brochures, calendriers, almanachs, éphémérides, carnets, catalogues, prospectus, cartonnages ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; articles en papier ou en carton, à savoir publipostage imprimés, feuillets, sacs, sachets, enveloppes, cartes de voeux, cartes (à l'exception des cartes à jouer), images, photographies, photogravures, clichés, dessins, papier à lettres, pochettes pour l'emballage en papier, papier d'emballage, papier parfumé ; boites en carton ou en papier, cartonnages ; décalcomanies ; matières plastiques pour l'emballage et le conditionnement à savoir sacs, sachets, films, feuilles, pochettes.

Compléments nutritionnels à base de viande, de poisson, de volaille et de gibier, d'extraits de viandes, de fruits et de légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, de confiture, de compotes, d'oeufs, de lait et produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage alimentaire.

Infusions ou tisanes ; compléments nutritionnels à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage alimentaire. Compléments nutritionnels à base de produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (non compris dans d'autres classes), de fruits et légumes frais, de semences, de plantes et fleurs naturelles, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage alimentaire.

Boissons diététiques ; compléments nutritionnels destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme d'ampoules à boire, de poudres à boire ou boissons, à usage alimentaire ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité, cartes de réductions. Organisation de réunions à domicile à buts commerciaux ou de publicité. Publicité par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de produits, par décoration de vitrines ; diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; location d'espaces publicitaires et location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour les tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; Publication de textes publicitaires ; publicités radiophoniques, télévisées, photographiques, cinématographiques, par correspondance ; compilation de renseignements ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques et téléphoniques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication ; services de diffusion d'information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de diffusion de publicité en ligne sur réseau informatique par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; regroupement au profit de tiers d'une variété de produits cosmétiques permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins (à l'exception du transport) ; regroupement au profit de tiers d'une variété de produits cosmétiques permettant au client de voir et d'acheter ces produits dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance (à l'exception du transport) ; regroupement au profit de tiers d'une variétde produits cosmétiques permettant au client de voir et d'acheter ces produits dans un site Web ou la télévision, ou toute autre forme de media électronique de télécommunications (à l'exception du transport) ; Vente au détail de savons, déodorants à usage personnel, produits de parfumerie à usage cosmétique, produits pour parfumer la maison à l'exception des vaporisateurs, produits pour parfumer le linge, huiles essentielles, produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical, produits cosmétiques pour le soin du corps et du visage, produits cosmétiques pour le bain et la douche, produits cosmétiques pour le maquillage, produits solaires à usage cosmétique, produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique, produits cosmétiques pour le soin des pieds et des mains, dentifrices, produits cosmétiques à savoir compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons (huiles essentielles), à usage cosmétique. Vente au détail de compléments nutritionnels à base de protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage médical. Vente au détail de compléments nutritionnels à base de viande, de poisson, de volaille et de gibier, d'extraits de viandes, de fruits et de légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, de confiture, de compotes, d'oeufs, de lait et produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage alimentaire. Vente au détail d'infusions ou de tisanes ; vente au détail de compléments nutritionnels à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage alimentaire. Vente au détail de compléments nutritionnels à base de produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (non compris dans d'autres classes), de fruits et légumes frais, de semences, de plantes et fleurs naturelles, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage alimentaire. Vente au détail de boissons diététiques ; vente au détail de compléments nutritionnels destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme d'ampoules à boire, de poudres à boire ou boissons, à usage alimentaire ; vente au détail de bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Organisation d'opérations proposant des avantages financiers obtenus au moyen de cartes de fidélité, de cartes de réduction et autres cartes ; émission de cartes de fidélités (service financier), l'ensemble de ces services étant notamment fourni en ligne sur des réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet via des sites électroniques ; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ; services de paiement par coupons promotionnels de fidélité ; parrainage financier ; opérations financières en rapport avec la promotion, la diffusion et la gestion de cartes de fidélités ; organisation du paiement pour la fourniture de tout produit ou service par l'émission, la distribution, la compensation de bons d'achat, tickets, coupons, talons, cartes prépayées ou de débit-crit ou tout autre moyen de paiement notamment par réseau informatique ; services de financement encadrés dans un programme de fidélité.

Télécommunications, services de communication radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, et par tous moyens téléinformatiques, messageries par voie téléphonique et télématique et par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique et téléphonique ; services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, notamment mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques ; services de diffusion d'information commerciale par voie électronique et téléphonique notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de diffusion de publicité en ligne sur réseau informatique par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; fourniture d'accès à des sites électroniques et informatiques.

Transport à savoir livraison de colis, livraison de marchandises commandées par correspondance, distribution de produits, distribution de colis, services d'expédition de colis ; emballage et entreposage de marchandises à savoir emballage de produits, conditionnement de produits, empaquetage de marchandises, emmagasinage de colis, entreposage de colis.

Organisation et conduite d'actions pour la protection de l'environnement. Remise de prix et/ou de distinctions à des hommes et des femmes qui se mobilisent en faveur de l'environnement, à des hommes et des femmes qui agissent et soutiennent des action en faveur de la nature. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; organisation de conférences, de colloques, de séminaires, de congrès ; remises de prix ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisées, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement et d'enseignement, de jeux (divertissements) ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production artistique à savoir : production de films et de spectacles, services de locations de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements) ; montage de bandes vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénario.

Recherches en matière de protection de l'environnement. Travaux de laboratoires, à savoir essais de substances ; recherches scientifiques en chimie, cosmétologie et en parfumerie ; recherches en cosmétologie végétale et en biotechnologie végétale ; recherches scientifiques dans le cadre du développement durable.

Services d'horticulture et de sylviculture. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, salons de coiffure, salons de beauté ; salons de manucure, massage, services de soins et de conseil en beauté, conseil en matière de maquillage, conseils nutritionnels et de parfumerie ; conseils en balnéothérapie ; services de santé, de remise en forme, d'aromathérapie, de thalassothérapie, de balnéothérapie, de chroma thérapie (soins par les lumières de couleurs), de soins par les sons ; services de remise en forme utilisant des sauna, hammam et bains de jets d'eau sous pression.