Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHOCS
LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1555246
Date de dépôt :
13/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2029

Présentation de la marque CHOCS

Déposée le 13 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER domicilié(e) La Croix des Archers - 56200 - LA GACILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 876 580 077 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPAZ, M. LESIRE Denis domicilié(e) Parc Les Algorithmes – Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France.

La marque CHOCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHOCS arrivera à expiration en date du 13 octobre 2029.

LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER a également déposé les autres marques suivantes : SPECIFIC PRIORITY , CERELIS , BRETAGNE No 2 , BABILIA , BABIFLORE , HOGGAR , DIDIER ROCHER , BON MATIN , LUEUR , MAGNOLIA


LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER, Société Anonyme - La Croix des Archers - 56200 - LA GACILLY - France - SIREN 876580077


IPAZ, M. LESIRE Denis - Parc Les Algorithmes – Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 1999 n°2147972 - Publication au BOPI 1999-06-29

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2003-17

Inscription le 17 septembre 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°354143 - Publication au BOPI 2002-09-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Inscription le 25 juillet 2008 - Résiliation de licence n°478968 - Publication au BOPI 2008-07-25

Inscription le 28 décembre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°404976 - Publication au BOPI 2005-12-28

Inscription le 6 septembre 2006 - Concession de licence n°439810 - Publication au BOPI 2006-09-06

Renouvellement avec limitation le 30 juin 2009 n°2411610 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-06-30

Renouvellement avec limitation le 13 octobre 2009 n°2420377 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2009-10-13

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2019 n°2720157 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-05