Marque expirée - Marque en non vigueur
BOUGIE CONFITURE
Numéro de dépôt :
3475629
Date de dépôt :
17/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
17/01/2017
Présentation de la marque BOUGIE CONFITURE
Déposée le 17 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « BOUGIE CONFITURE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUGIE CONFITURE est expirée depuis le 17 janvier 2017.
LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25
Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08