Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUAPASS
LABORATOIRES DE BIOLOGIE MARINE DANIEL JOUVANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3423367
Date de dépôt :
13/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2026
AQUAPASS de LABORATOIRES DE BIOLOGIE MARINE DANIEL JOUVANCE

Présentation de la marque AQUAPASS

Déposée le 13 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES DE BIOLOGIE MARINE DANIEL JOUVANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUAPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-20 du 19 mai 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES DE BIOLOGIE MARINE DANIEL JOUVANCE domicilié(e) 64 AVENUE DES DRUIDES - 56340 - CARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 816 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme JOUVEN CAROLINE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque AQUAPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3423367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUAPASS arrivera à expiration en date du 13 avril 2026.

LABORATOIRES DE BIOLOGIE MARINE DANIEL JOUVANCE a également déposé les autres marques suivantes : NEUROTHALASSO , AURATHALA , MOUSSON BLEUE , ELEMENTS MARINS DANIEL JOUVANCE , SUPRAPLANCTHYDRON , OCEASOLAIRE , NOUVEL EQUILIBRE DE VIE , DETOXPLANCTON , OCEANQI , PROMENADE MARINE


LABORATOIRES DE BIOLOGIE MARINE DANIEL JOUVANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 64 AVENUE DES DRUIDES - 56340 - CARNAC - France - SIREN 319816211


INLEX IP EXPERTISE, Mme JOUVEN CAROLINE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2016 n°2612828 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-15

Inscription le 10 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746289 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-10

Produits de parfumerie à savoir : parfum, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, déodorants à usage personnel ; huiles essentielles ; préparations démaquillantes, à savoir : eau nettoyante, gel nettoyant moussant, mousse nettoyante, crème à démaquiller, lingettes démaquillantes, lotion démaquillante pour les yeux ; masques à usage cosmétique, à savoir masques pour le soin du visage, masques de beauté, masques hydratants, masques matifiants, masques anti-rides ; produits pour la toilette, à savoir : shampoings, lotions pour les cheveux, masques capillaires, sels de bains, gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette ; produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, produits cosmétiques sous forme d'aérosol et de gel pour le visage, le corps et les mains, crèmes et baumes pour le contour des yeux, crèmes et baumes pour le contour des lèvres, crèmes de soin anti-rides, crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, crème de jour, crème de nuit, crème teintée ; préparations non médicales pour les soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds ; parfums d'ambiance à savoir pierres parfumées, bois odorants, pots-pourris odorants, encens.Papier, carton et produits en ces matières ou en matières plastiques (non compris dans d'autres classes) à savoir livres, livrets, magazines, revues, journaux, périodiques, affiches, brochures, calendriers, almanachs, éphémérides, carnets, catalogues, prospectus ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; articles en papier ou en carton ou en matières plastiques (non compris dans d'autres classes) à savoir publipostage, imprimés, feuillets, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en carton ou en matières plastiques, enveloppes, cartes de fidélité, cartes de vœux, cartes (à l'exception des cartes à jouer), images, photographies, photogravures, clichés, dessins, papier à lettres, pochettes pour l'emballage en papier, papier d'emballage, papier parfumé ; boites en carton ou en papier ; cartonnages ; colis en carton ; décalcomanies à usage cosmétique ; serviettes à démaquiller en papier.Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, salons de coiffure, salons de beauté ; salons de manucure, massage, services de soins et de conseil en beauté, conseil en matière de maquillage, conseils nutritionnels et de parfumerie ; conseils en balnéothérapie. Services de santé, de remise en forme (soins), d'aromathérapie, de thalassothérapie, de balnéothérapie, de chroma thérapie (soins par les lumières de couleurs), de soins par les sons ; services de remise en forme utilisant des sauna, hammam et bains de jets d'eau sous pression.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.