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Marques déposées par LABORATOIRES D'ELECTRONIQUE ET DE PHYSIQUE APPLIQUES L.E.P
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ACTA ELECTRONICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTA ELECTRONICA
LABORATOIRES D'ELECTRONIQUE ET DE PHYSIQUE APPLIQUES L.E.P.

Numéro de dépôt :
1058243
Date de dépôt :
13/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ACTA ELECTRONICA

Déposée le 13 juillet 1978 par LABORATOIRES D'ELECTRONIQUE ET DE PHYSIQUE APPLIQUES L.E.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ACTA ELECTRONICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LABORATOIRES D'ELECTRONIQUE ET DE PHYSIQUE APPLIQUES L.E.P. domicilié(e) (société anonyme) 3, rue Descartes 94450 LIMEIL-BREVANNES. - France.

La marque ACTA ELECTRONICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1058243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ACTA ELECTRONICA est expirée depuis le 13 juillet 1988.

LABORATOIRES D'ELECTRONIQUE ET DE PHYSIQUE APPLIQUES L.E.P a également déposé les autres marques suivantes : VIDEOTITUS , PHOTOTITUS , LEP , ACTA ELECTRONICA , TITUS , AE


LABORATOIRES D'ELECTRONIQUE ET DE PHYSIQUE APPLIQUES L.E.P. - (société anonyme) 3, rue Descartes 94450 LIMEIL-BREVANNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-006

Imprimés, journaux et périodiques, livres, éditions de livres, revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.