Déposée le 18 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES COSMALIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VEGETOTUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-27 du 7 juillet 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES COSMALIA domicilié(e) Z A SOUMARD, SOUMARD - 17450 - FOURAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 862 965 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoires COSMALIA, M. MARCILLY Jean-François domicilié(e) Z A SOUMARD, SOUMARD - 17450 - FOURAS - France.
La marque VEGETOTUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3430758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEGETOTUM arrivera à expiration en date du 18 mai 2026.
LABORATOIRES COSMALIA, SAS - Z A SOUMARD, SOUMARD - 17450 - FOURAS - France - SIREN 451862965
Laboratoires COSMALIA, M. MARCILLY Jean-François - Z A SOUMARD, SOUMARD - 17450 - FOURAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44
Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27
Renouvellement avec limitation le 2 mai 2016 n°2617346 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-05-02
Préparations pour blanchir la peau et autres substances pour lessiver, préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. ; Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; fongicides ; herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; Fruits conservés ; fruits sechés ; fruits cuits ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. ; Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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