Déposée par voie électronique le 27 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES COPMED et monsieur Nicolas CAPPELAERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TRANQUILIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-25 du 21 juin 2013.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES COPMED domicilié(e) 93 Boulevard Ampère - 79180 - CHAURAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et monsieur Nicolas CAPPELAERE domicilié(e) 32 Rue Paul Bounin - 06100 - NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque TRANQUILIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES COPMED, SAS - 93 Boulevard Ampère - 79180 - CHAURAY - France - SIREN 3
M. Nicolas CAPPELAERE - 32 Rue Paul Bounin - 06100 - NICE - France
Cabinet HAUTIER - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical ; compléments alimentaires ; compléments alimentaires à usage médical à base de protéines et/ou de plantes et/ou d'extraits de plantes et/ou de minéraux et/ou de vitamines et/ou de fruits et/ou d'herbes et/ou de fibres et/ou de lipides et/ou d'acides aminées et/ou d'acides gras et/ou de végétaux sous forme de capsules, comprimés, ampoules, solutions buvables, poudres à diluer, ces produits pouvant être effervescent ou non ; compléments alimentaires à base de protéines et/ou de plantes et/ou d'extraits de plantes et/ou de minéraux et/ou de vitamines et/ou de fruits et/ou d'herbes et/ou de fibres et/ou de lipides et/ou d'acides aminées et/ou d'acides gras et/ou de végétaux et/ou huiles végétales et/ou huiles essentielles sous forme de capsules, comprimés, ampoules, solutions buvables, poudres à diluer, ces produits pouvant être effervescent ou non ; boissons diététiques à usage médical ;
Substituts de repas autres qu'à usage médical à base de plantes et/ou d'extraits de plantes et/ou de minéraux et/ou de vitamines et/ou d'acides aminées et/ou de végétaux sous forme de capsules, comprimés, ampoules, solutions buvables, poudres à diluer, ces produits pouvant être effervescent ou non ; barres de céréales hyperprotéinées ;
Boissons, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons, sirops et autres préparations sous forme de boisson ; concentré à diluer, spray, ampoules, sachet liquide ; boissons isotoniques ; boissons énergétiques ; boissons diététiques de l'effort ; boissons de fruits et jus de fruits ; extrait de fruits sans alcool ; boissons aromatisées aux fruits ; boissons diététiques autre qu'à usage médical.
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