Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LABORATOIRES CLEMENT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97671241
Date de dépôt :
26/03/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-19 du 9 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES CLEMENT domicilié(e) 30 Ter, rue des Prés Heyds, 90200 GIROMAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 920 136 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671241.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 mars 2007.

LABORATOIRES CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE ANCEL PARIS , FLUODAN , MUTIX , TARIL , COUMA CLÉMENT , DIARIZOL , OXYRAT DEGY , UVABRONZE , CLEMISULFA , BERGASPLEEN


LABORATOIRES CLEMENT Société Anonyme - 30 Ter, rue des Prés Heyds, 90200 GIROMAGNY - France - SIREN 535920136


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Inscription le 9 février 1998 - Changement d'adresse n°249391 - Publication au BOPI 1998-02-09

Inscription le 19 janvier 1999 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°270672 - Publication au BOPI 1999-01-19

Inscription le 19 janvier 1999 - Renonciation partielle n°270664 - Publication au BOPI 1999-01-19

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques y compris crèmes et lotions pour le bronzage, lotions pour les cheveux; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés; emplâtres; matériels pour pansements (à l'exception des instruments; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons); produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.