Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAMITEX
LABORATOIRES CLEMENT S.A.

Numéro de dépôt :
1215873
Date de dépôt :
11/06/1982
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
11/06/1992

Présentation de la marque MAMITEX

Déposée le 11 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « MAMITEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES CLEMENT domicilié(e) 30, rue des Prés Heyds, 90200 GIROMAGNY. - France.

La marque MAMITEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAMITEX est expirée depuis le 11 juin 1992.

LABORATOIRES CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE ANCEL PARIS , FLUODAN , MUTIX , TARIL , COUMA CLÉMENT , DIARIZOL , OXYRAT DEGY , UVABRONZE , CLEMISULFA , BERGASPLEEN


LABORATOIRES CLEMENT S.A. - 30, rue des Prés Heyds, 90200 GIROMAGNY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Inscription le 4 février 1994 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'1 TITRE DE PI n°168989 - Publication au BOPI 1994-02-04

Inscription le 18 novembre 1993 - RECOURS FORME DEVANT LA COUR D'APPEL CONTRE UNE DECISION DU DIRECTEUR DE L'INPI n°165319 - Publication au BOPI 1993-11-18

Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques; désinfectants.