Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREPYLATE
LABORATOIRES CLEMENT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95600084
Date de dépôt :
23/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2005

Présentation de la marque FREPYLATE

Déposée le 23 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FREPYLATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES CLEMENT domicilié(e) 30 Ter, rue des Prés Heyds, 90200 GIROMAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 920 136 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque FREPYLATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREPYLATE est expirée depuis le 23 novembre 2005.

LABORATOIRES CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE ANCEL PARIS , FLUODAN , MUTIX , TARIL , COUMA CLÉMENT , DIARIZOL , OXYRAT DEGY , UVABRONZE , CLEMISULFA , BERGASPLEEN


LABORATOIRES CLEMENT Société Anonyme - 30 Ter, rue des Prés Heyds, 90200 GIROMAGNY - France - SIREN 535920136


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Substances actives répulsives à l'égard des insectes