Déposée le 1 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES CLEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT),
la marque française « DACNIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES CLEMENT domicilié(e) 30, rue des Prés Heyds, 90200 GIROMAGNY. - France.
La marque DACNIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES CLEMENT S.A. - 30, rue des Prés Heyds, 90200 GIROMAGNY. - France
Inscription le 3 août 1995 - Transmission de propriété n°188270 - Publication au BOPI 1995-08-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53
Inscription le 8 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178403 - Publication au BOPI 1994-11-08
Inscription le 11 avril 1994 - Transmission de propriété n°171236 - Publication au BOPI 1994-04-11
Inscription - Renonciation partielle n°46004 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°46004 - Publication au BOPI
Préparations pour nettoyer, savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades; désinfectants.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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