Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEMENT NUTRITION ACTIVE
LABORATOIRES CLEMENT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96610993
Date de dépôt :
12/02/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2006

Présentation de la marque CLEMENT NUTRITION ACTIVE

Déposée le 12 février 1996 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLEMENT NUTRITION ACTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES CLEMENT domicilié(e) 30 Ter, rue des Prés Heyds, 90200 GIROMAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 920 136 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CLEMENT NUTRITION ACTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEMENT NUTRITION ACTIVE est expirée depuis le 12 février 2006.

LABORATOIRES CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE ANCEL PARIS , FLUODAN , MUTIX , TARIL , COUMA CLÉMENT , DIARIZOL , OXYRAT DEGY , UVABRONZE , CLEMISULFA , BERGASPLEEN


LABORATOIRES CLEMENT Société Anonyme - 30 Ter, rue des Prés Heyds, 90200 GIROMAGNY - France - SIREN 535920136


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Aliments diététiques à usage vétérinaire.Produits vétérinaires.Nourriture pour animaux et aliments diététiques pour animaux non à usage vétérinaire

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.