Déposée le 16 septembre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Laboratoires CLEMASCIENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « POMOLOGIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Laboratoires CLEMASCIENCE domicilié(e) Cité de la Cosmétique,, 2 Rue Odette Jasse, Bât.B. - 13015 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 330 742 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoires CLEMASCIENCE domicilié(e) Cité de la Cosmétique,, 2 Rue Odette Jasse, Bât.B. - 13015 - MARSEILLE - France.
La marque POMOLOGIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laboratoires CLEMASCIENCE, EURL - Cité de la Cosmétique,, 2 Rue Odette Jasse, Bât.B. - 13015 - MARSEILLE - France - SIREN 491330742
Laboratoires CLEMASCIENCE - Cité de la Cosmétique,, 2 Rue Odette Jasse, Bât.B. - 13015 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Inscription le 1 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°609729 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-01
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "POMOLOGIA"