Déposée le 19 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Laboratoires Christine LE MOULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BANISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Laboratoires Christine LE MOULT domicilié(e) avenue Eugène Hénaff, 69120 VAULX EN VELIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.
La marque BANISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laboratoires Christine LE MOULT, Société Anonyme - avenue Eugène Hénaff, 69120 VAULX EN VELIN - France
Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France
Inscription le 15 mai 1995 - Transmission de propriété n°185165 - Publication au BOPI 1995-05-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10
Inscription le 10 octobre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°177101 - Publication au BOPI 1994-10-10
Inscription le 10 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177100 - Publication au BOPI 1994-10-10
Inscription le 10 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177099 - Publication au BOPI 1994-10-10
Inscription le 27 mars 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°52497 - Publication au BOPI 1991-03-27
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices;préparations pharmaceutiques pour le bain et notamment à base de plantes à infuser.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical;aliments pour bébés;préparations diététiques sous forme de capsules ou de gélules; préparations thérapeutiques pour le bain, notamment à base de plantes
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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