LABORATOIRES CEETAL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3621238
Date de dépôt :
07/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/01/2029
Présentation de la marque VÉGÉPUR Plant origin product
Déposée le 7 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES CEETAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « VÉGÉPUR Plant origin product » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-07 du 13 février 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES CEETAL domicilié(e) 1 rue des Touristes - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 724 500 657 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 RUE Boileau - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.
La marque VÉGÉPUR Plant origin product a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3621238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES CEETAL, Société par actions simplifiée - 1 rue des Touristes - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 724500657
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 RUE Boileau - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24
Inscription le 27 décembre 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°744047 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-12-27
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2018 n°2697086 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-10-29
Produits chimiques destinés à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; décapants, dégrippants, produits pour l'enlèvement de la rouille, savons.
Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "VÉGÉPUR Plant origin product"