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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES CEETAL
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Production Biologique
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Production Biologique
LABORATOIRES CEETAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3580451
Date de dépôt :
06/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/06/2028
Production Biologique de LABORATOIRES CEETAL

Présentation de la marque Production Biologique

Déposée le 6 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES CEETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Production Biologique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-28 du 11 juillet 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES CEETAL domicilié(e) 1 rue des Touristes - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 724 500 657 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque Production Biologique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3580451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Production Biologique arrivera à expiration en date du 6 juin 2028.

LABORATOIRES CEETAL a également déposé les autres marques suivantes : SUPER MOTOR Z 07 , DERMA NET , AGRI'BACTER , AGRI'MAJOR , CEEFIX , ATOMVERT , MAJOR X 80 , MAJOR X 80 , PROTECT + , Hygiena Proprement efficace


LABORATOIRES CEETAL, Société par Actions Simplifiée - 1 rue des Touristes - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 724500657


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Inscription le 25 juin 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°726668 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-25

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2018 n°2678684 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-12

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais biologiques pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; décapants, dégrippants, produits pour l'enlèvement de la rouille, savons.

Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.