Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O.P.S. 15
LABORATOIRES CEETAL S.A., Société anonyme, 1, rue des Touristes, 42000 SAINT ETIENNE

Numéro de dépôt :
1323710
Date de dépôt :
16/09/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/1995

Présentation de la marque O.P.S. 15

Déposée le 16 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES CEETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « O.P.S. 15 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES CEETAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque O.P.S. 15 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O.P.S. 15 est expirée depuis le 16 septembre 1995.

LABORATOIRES CEETAL a également déposé les autres marques suivantes : SUPER MOTOR Z 07 , DERMA NET , AGRI'BACTER , AGRI'MAJOR , CEEFIX , ATOMVERT , MAJOR X 80 , MAJOR X 80 , PROTECT + , Hygiena Proprement efficace


LABORATOIRES CEETAL S.A., Société anonyme, 1, rue des Touristes, 42000 SAINT ETIENNE - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Un décapant.