Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETTEAT
LABORATOIRES CEETAL S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
3071815
Date de dépôt :
19/12/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2010

Présentation de la marque NETTEAT

Déposée le 19 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES CEETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NETTEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES CEETAL domicilié(e) 1 rue des Touristes, 42000 SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 724 500 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque NETTEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETTEAT est expirée depuis le 19 décembre 2010.

LABORATOIRES CEETAL a également déposé les autres marques suivantes : SUPER MOTOR Z 07 , DERMA NET , AGRI'BACTER , AGRI'MAJOR , CEEFIX , ATOMVERT , MAJOR X 80 , MAJOR X 80 , PROTECT + , Hygiena Proprement efficace


LABORATOIRES CEETAL S.A. Société anonyme - 1 rue des Touristes, 42000 SAINT ETIENNE - France - SIREN 724500657


CABINET GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Produit pour laver les animaux ; produit pour l'hygiène des mamelles des vaches.