Marque expirée - Marque en non vigueur

GREEN Atom
LABORATOIRES CEETAL S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3627924
Date de dépôt :
06/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/02/2019
GREEN Atom de LABORATOIRES CEETAL

Présentation de la marque GREEN Atom

Déposée le 6 février 2009 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES CEETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « GREEN Atom »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES CEETAL domicilié(e) 1 rue des Touristes,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 724 500 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN Atom est expirée depuis le 6 février 2019.

LABORATOIRES CEETAL a également déposé les autres marques suivantes : SUPER MOTOR Z 07 , DERMA NET , AGRI'BACTER , AGRI'MAJOR , CEEFIX , ATOMVERT , MAJOR X 80 , MAJOR X 80 , PROTECT + , Hygiena Proprement efficace


LABORATOIRES CEETAL S.A. Société Anonyme - 1 rue des Touristes,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France - SIREN 724500657


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; décapants, dégrippants, produits pour l'enlèvement de la rouille, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques.

Produits vétérinaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.