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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES CEETAL
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DEPAL 9
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DEPAL 9
LABORATOIRES CEETAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1458029
Date de dépôt :
23/03/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2028

Présentation de la marque DEPAL 9

Déposée le 23 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES CEETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEPAL 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES CEETAL domicilié(e) 1 rue des Touristes - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 724 500 657 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque DEPAL 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DEPAL 9 arrivera à expiration en date du 23 mars 2028.

LABORATOIRES CEETAL a également déposé les autres marques suivantes : SUPER MOTOR Z 07 , DERMA NET , AGRI'BACTER , AGRI'MAJOR , CEEFIX , ATOMVERT , MAJOR X 80 , MAJOR X 80 , PROTECT + , Hygiena Proprement efficace


LABORATOIRES CEETAL, Société par Actions Simplifiée - 1 rue des Touristes - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 724500657


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2008 n°2361563 - Publication au BOPI 2008-01-23

Renouvellement sans limitation n°2103827 - Publication au BOPI 1998-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Inscription le 12 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°718501 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-12

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2017 n°2667635 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-28

Dérouillant, passivant, décalminant, détartrant.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.