Marque renouvelée - Marque en vigueur

CEETAL
LABORATOIRES CEETAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96611014
Date de dépôt :
13/02/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2026

Présentation de la marque CEETAL

Déposée le 13 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES CEETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CEETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES CEETAL domicilié(e) 1 rue des Touristes - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 724 500 657 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque CEETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CEETAL arrivera à expiration en date du 13 février 2026.

LABORATOIRES CEETAL a également déposé les autres marques suivantes : SUPER MOTOR Z 07 , DERMA NET , AGRI'BACTER , AGRI'MAJOR , CEEFIX , ATOMVERT , MAJOR X 80 , MAJOR X 80 , PROTECT + , Hygiena Proprement efficace


LABORATOIRES CEETAL, Société par Actions Simplifiée - 1 rue des Touristes - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 724500657


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2005 n°2300725 - Publication au BOPI 2005-11-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Inscription le 22 janvier 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°661298 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-22

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2016 n°2606723 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-12

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie.Couleurs, vernis (à l'exception des isolants) ; laques (peintures); préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; décapants, dégrippants, produits pour l'enlèvement de la rouille, savons, produits de parfumerie ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage). Produits pharmaceutiques, vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour les bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation.Services d'essais de matériaux et d'études de projets techniques; services de recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers)

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.