Marque renouvelée - Marque en vigueur

CEETAL
LABORATOIRES CEETAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1570531
Date de dépôt :
23/03/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2028
CEETAL de LABORATOIRES CEETAL

Présentation de la marque CEETAL

Déposée le 23 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES CEETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CEETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES CEETAL domicilié(e) 1 rue des Touristes - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 724 500 657 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque CEETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CEETAL arrivera à expiration en date du 23 mars 2028.

LABORATOIRES CEETAL a également déposé les autres marques suivantes : SUPER MOTOR Z 07 , DERMA NET , AGRI'BACTER , AGRI'MAJOR , CEEFIX , ATOMVERT , MAJOR X 80 , MAJOR X 80 , PROTECT + , Hygiena Proprement efficace


LABORATOIRES CEETAL, Société par Actions Simplifiée - 1 rue des Touristes - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 724500657


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2008 n°2361565 - Publication au BOPI 2008-01-23

Renouvellement sans limitation n°2106410 - Publication au BOPI 1998-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Inscription le 12 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°718501 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-12

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2017 n°2667637 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-28

Produits chimiques; produits désinfectants, désodorisants, algicides, fongicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.