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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES CEETAL
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ATOMVERT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ATOMVERT
LABORATOIRES CEETAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3512349
Date de dépôt :
09/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/07/2027
ATOMVERT de LABORATOIRES CEETAL

Présentation de la marque ATOMVERT

Déposée le 9 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES CEETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ATOMVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-33 du 17 août 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES CEETAL domicilié(e) 1 rue des Touristes - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 724 500 657 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque ATOMVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3512349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATOMVERT arrivera à expiration en date du 9 juillet 2027.

LABORATOIRES CEETAL a également déposé les autres marques suivantes : SUPER MOTOR Z 07 , DERMA NET , AGRI'BACTER , AGRI'MAJOR , CEEFIX , MAJOR X 80 , MAJOR X 80 , PROTECT + , Hygiena Proprement efficace , atomVERT


LABORATOIRES CEETAL, Société par Actions Simplifiée - 1 rue des Touristes - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 724500657


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2017 n°2648924 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-16

Inscription le 5 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°707479 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-05

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; décapants, dégrippants, produits pour l'enlèvement de la rouille, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques.

Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; à l'exception des pesticides biologiques, des régulateurs de croissances et des nématicides.