Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPASMALAN
Numéro de dépôt :
1701604
Date de dépôt :
25/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2001
Présentation de la marque SPASMALAN
Déposée le 25 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) Laboratoires CASSENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPASMALAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPASMALAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laboratoires CASSENNE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326926 - Publication au BOPI 2001-07-16