PROCOVEN
Présentation de la marque PROCOVEN
Déposée le 15 février 1989 par LABORATOIRES CASSENNE SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCOVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROCOVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514666.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROCOVEN est expirée depuis le 15 février 2009.
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 1999 n°2135790 - Publication au BOPI 1999-01-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31
Inscription le 15 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°492020 - Publication au BOPI 2009-01-15
Inscription le 16 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326926 - Publication au BOPI 2001-07-16
Inscription le 22 novembre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°49566 - Publication au BOPI 1990-11-22