Déposée le 14 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES CADENTIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HERBANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-43 du 27 octobre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES CADENTIA domicilié(e) RN 96 LA CONDAMINE, 13400 AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 572 530 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO SOGHOMONIAN LABORATOIRES CADENTIA - France.
La marque HERBANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES CADENTIA SARL - RN 96 LA CONDAMINE, 13400 AUBAGNE - France - SIREN 338572530
BRUNO SOGHOMONIAN LABORATOIRES CADENTIA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09
Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43
Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.Herbicides
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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