ORPHACOL
Présentation de la marque ORPHACOL
Déposée le 1 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES C.T.R.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORPHACOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-36 du 7 septembre 2007.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ORPHACOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3517834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORPHACOL arrivera à expiration en date du 1 août 2027.
LABORATOIRES C.T.R.S a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01
Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498379 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Inscription le 23 janvier 2014 - Changement d'adresse n°617239 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-23
Inscription le 23 janvier 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°617238 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-23
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2017 n°2663450 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-06