Déposée le 13 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES BRYSSICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Z'TOV6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-20 du 20 mai 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES BRYSSICA domicilié(e) 5, rue de Turbigo,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 988 595 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARAGOSTI Dov domicilié(e) 12, rue des Mélèzes,94320 THIAIS - 94320 - France.
La marque Z'TOV6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES BRYSSICA S.A.S. - 5, rue de Turbigo,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 452988595
SARAGOSTI Dov - 12, rue des Mélèzes,94320 THIAIS - 94320 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37
Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20
Produits pharmaceutiques. Compléments alimentaires, micronutriments, et substances diététiques à usage médicale. Compléments alimentaires, micronutriments, et substances diététiques à usage cosmétique, à savoir, compléments nutritionnels et/ou alimentaires comprenant des lipides, glucides, protéines et/ou des fibres et/ou micronutriments tels que vitamines, minéraux, acides aminés, à usage alimentaire et/ou contenant des ingrédients alimentaires d'origine animale ou végétale.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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