LABORATOIRES BRYSSICA, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3823969
Date de dépôt :
15/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2021
Présentation de la marque TRANSALGIC
Déposée par voie électronique le 15 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES BRYSSICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TRANSALGIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-18 du 6 mai 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES BRYSSICA domicilié(e) 5 Rue de Turbigo - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 988 595 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK domicilié(e) 16 Rue milton - 75009 - PARIS - France.
La marque TRANSALGIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES BRYSSICA, Société par actions simplifiée - 5 Rue de Turbigo - 75001 - PARIS - France - SIREN 452988595
ATMARK - 16 Rue milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Substances diététiques à usage médical ou pharmaceutique, compléments nutritionnels et/ou alimentaires à usage médical ou pharmaceutique. Levures. Compléments nutritionnels et/ou alimentaires, produits diététiques, boissons et préparations pour boissons diététiques à usage médical ou pharmaceutique pouvant contenir des ingrédients alimentaires d'origine animale et/ou végétale, des probiotiques, prébiotiques, ultra-levures, protéines, glucides, lipides et/ou fibres, ou des micro nutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux, présentés sous forme d'unités individuelles de prise (telles que capsules, comprimés effervescents ou non, dragées, gélules, sachets, liquide, gommes à mâcher, extraits secs et poudres à usage pharmaceutique ou parapharmaceutique, granulés, micro-sphères de cellulose imprégnés de principes actifs, dépuratifs). Produits pharmaceutiques. Produits parapharmaceutiques, à savoir préparations de vitamines et préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine. ;
Produits diététiques à usage non médical, compléments nutritionnels et/ou alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical, à savoir préparations à base de viande, d'extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier, de fruits et légumes conservés, séchés et/ou cuits, d'oeufs, de lait et de produits laitiers, d'huiles et de graisses comestibles. Produits diététiques à usage non médical, compléments nutritionnels et/ou alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical pouvant contenir des ingrédients alimentaires d'origine animale et/ou végétale, des probiotiques, prébiotiques, ultra-levures, protéines, glucides, lipides et/ou fibres, ou des micro nutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux, présentés sous forme d'unités individuelles de prise (telles que capsules, comprimés effervescents ou non, dragées, gélules, sachets, liquide, gommes à mâcher, extraits secs et poudres à usage pharmaceutique ou parapharmaceutique, granulés, micro-sphères de cellulose imprégnés de principes actifs, dépuratifs). ;
Produits diététiques à usage non médical, compléments nutritionnels et/ou alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical, à savoir préparations à base de café, de succédanés du café, de thé, de cacao, de sucre, de riz, de tapioca, de sagou, de farines et préparations faites de céréales, de pain, de pâtisserie et confiserie, de glaces comestibles, de miel, de sirop de mélasse, de levure et poudre pour faire lever, de sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), d'épices, de glace à rafraîchir. Produits diététiques à usage non médical, compléments nutritionnels et/ou alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical pouvant contenir des ingrédients alimentaires d'origine animale et/ou végétale, des probiotiques, prébiotiques, ultra-levures, protéines, glucides, lipides et/ou fibres, ou des micro nutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux, présentés sous forme d'unités individuelles de prise (telles que capsules, comprimés effervescents ou non, dragées, gélules, sachets, liquide, gommes à mâcher, extraits secs et poudres à usage pharmaceutique ou parapharmaceutique, granulés, micro-sphères de cellulose imprégnés de principes actifs, dépuratifs). ;
Produits diététiques à usage non médical, compléments nutritionnels et/ou alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical, à savoir préparations à base de boissons non alcooliques et de préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), de bières, d'eaux minérales et gazeuses, de boissons de fruits et de jus de fruits, de sirops. Boissons ou préparation pour boisson à usage non médical pouvant contenir des probiotiques, prébiotiques, ultra-levures, protéines, glucides, lipides et/ou fibres, ou des micro nutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux, présentés sous forme d'unités individuelles de prise (telles que capsules, comprimés effervescents ou non, dragées, gélules, sachets, liquide, gommes à mâcher, extraits secs et poudres à usage pharmaceutique ou parapharmaceutique, granulés, micro-sphères de cellulose imprégnés de principes actifs, dépuratifs). Boissons diététiques.
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