Déposée le 30 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES BIOVENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-11 du 17 mars 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES BIOVENCE domicilié(e) 24 BD GAMBETTA, 83460 LES ARCS SUR ARGENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 817 295 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TEXTORIS THIERRY - France.
La marque BIOVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556655.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOVENCE est expirée depuis le 30 janvier 2005.
LABORATOIRES BIOVENCE SARL - 24 BD GAMBETTA, 83460 LES ARCS SUR ARGENS - France - SIREN 399817295
M. TEXTORIS THIERRY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-48
Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11
Savons Parfumerie Huiles essentielles Cosmétiques Lotions pour les cheveux Dentifrices Produits hygiéniques Substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou fabriquées à partir de produits qui en sont issus Moutarde Vinaigre Sauces Condiments Epices tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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