Déposée le 27 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoires BIOVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TETRASOLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-18 du 5 mai 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoires BIOVE domicilié(e) 3 Rue de lorraine - 62510 - ARQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 780 176 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoires BIOVE, Mme Dumont Amélie domicilié(e) 3 Rue de lorraine - 62510 - ARQUES - France.
La marque TETRASOLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3420085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laboratoires BIOVE, SAS - 3 Rue de lorraine - 62510 - ARQUES - France - SIREN 575780176
Laboratoires BIOVE, Mme Dumont Amélie - 3 Rue de lorraine - 62510 - ARQUES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35
Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18
Inscription le 2 juillet 2009 - Gage constitué n°501186 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2015 n°2604588 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-15
Inscription le 24 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°663444 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-24
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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