Marque renouvelée - Marque en vigueur

TETRASOLUB
Laboratoires BIOVE, SAS

Numéro de dépôt :
3420085
Date de dépôt :
27/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2026
TETRASOLUB de Laboratoires BIOVE

Présentation de la marque TETRASOLUB

Déposée le 27 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoires BIOVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TETRASOLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-18 du 5 mai 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoires BIOVE domicilié(e) 3 Rue de lorraine - 62510 - ARQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 780 176 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoires BIOVE, Mme Dumont Amélie domicilié(e) 3 Rue de lorraine - 62510 - ARQUES - France.

La marque TETRASOLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3420085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TETRASOLUB arrivera à expiration en date du 27 mars 2026.

Laboratoires BIOVE a également déposé les autres marques suivantes : ACTIVETAL , INOGYL , ULTIGREEN , ANIGREEN , BIOVEXANE , VITAVIL AMINE , CORYLAP , CANDIVAX , oxyclorine , DYNOTON


Laboratoires BIOVE, SAS - 3 Rue de lorraine - 62510 - ARQUES - France - SIREN 575780176


Laboratoires BIOVE, Mme Dumont Amélie - 3 Rue de lorraine - 62510 - ARQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Inscription le 2 juillet 2009 - Gage constitué n°501186 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2015 n°2604588 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-15

Inscription le 24 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°663444 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-24

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.