Déposée le 27 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES BIOTROL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIOTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES BIOTROL domicilié(e) 1 rue du Foin, 75003 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE PHELIP - France.
La marque BIOTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726720.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES BIOTROL, Société Anonyme - 1 rue du Foin, 75003 PARIS - France
CABINET HARLE PHELIP - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35
Inscription le 31 mai 1995 - Transmission de propriété n°185690 - Publication au BOPI 1995-05-31
Inscription le 19 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161084 - Publication au BOPI 1993-07-19
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels), compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie;réactifs;réactifs pour analyses chimiques et biologiques, réactifs pour analyses médicales, réactifs de diagnostic, réactifs de calibration et de contrôle.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, couches hygiéniques pour incontinents, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, produits pour application cutanée, produits pour la protection cutanée, produits pour les soins des plaies, produits cicatrisants, pansements, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, désodorisants à usage médical.Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, optiques, appareils et instruments de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection);modules de lecture, photomètres, unités de commande par ordinateur, clavier,imprimantes, lecteur de disquettes, équipement d'interface universelle;équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;programmes d'ordinateurs, logiciels, en particulier pour appareils d'analyses.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires;prothèses, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture;tous dispositifs et appareillages de recueil ou de drainage des sécrétions ou excrétions physiologiques ou pathologiques;poches de recueil pour stomies digestives ou urinaires;drains et poches de drainage;appareils pour recueil urinaire par les voies naturelles, étuis péniens;préservatifs;appareils pour l'incontinence urinaire ou fécale;dispositifs pour irrigation;tous éléments constitutifs desdits dispositifs et appareillages, ceintures, éléments de fixation, pinces, filtres, bouchons d'obturation, baguettes pour stomies temporaires;sondes, canules, cathéters et tubulures;matériel pour examens et analyses radiologiques, cardio-vasculaires et tous autres examens et analyses biologiques et physiologiques;éléments constitutifs desdits matériels;ensembles pour réactifs, ensembles pour échantillons, ensembles réactionnels, tubes de prélèvement.Produits de l'imprimerie;matériel d'instruction ou d'enseignement, circulaires, brochures. Recherches et analyses chimiques de laboratoires, recherches biologiques, médicales, pharmaceutiques et dans le domaine de la radiologie, recherches à buts chirurgicaux et toutes consultations résultant desdites recherches et analyses
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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