Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STIMTEL
LABORATOIRES BIOTHERAPIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
99783747
Date de dépôt :
30/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/03/2009

Présentation de la marque STIMTEL

Déposée le 30 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES BIOTHERAPIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « STIMTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES BIOTHERAPIE domicilié(e) 88 rue Danton, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 038 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque STIMTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STIMTEL est expirée depuis le 30 mars 2009.

LABORATOIRES BIOTHERAPIE a également déposé les autres marques suivantes : DIARIS , ALCLOR , ISOPRAZ , ZULCATE , NOOCETAM , ACILAC , INTEDIAR , PRAVAN , ZULDINE , CIMEDAC


LABORATOIRES BIOTHERAPIE, société anonyme - 88 rue Danton, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 331038174


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 21 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359678 - Publication au BOPI 2002-11-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Produits, préparations et substances pharmaceutiques ; médicaments pour la médecine humaine ; produits chimiques à usage pharmaceutique. Spécialités pharmaceutiques contre les vertiges, les troubles de l'attention et de la mémoire chez les personnes âgées ; pour le traitement des infractus ; pour le traitement de la dyslexie.